KONAMI CO. LTD. une " joint-stock company " de droit japonais
Numéro de dépôt :
3022453
Date de dépôt :
18/04/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/04/2010
Présentation de la marque Free position battle system
Déposée le 18 avril 2000 par KONAMI CO. LTD. une " joint-stock company " de droit japonais
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « Free position battle system » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-21 du 26 mai 2000.
Le déposant est KONAMI CO. LTD. une " joint-stock company " de droit japonais domicilié(e) 4-3-1 Toranomon, Minato-ku, TOKYO, JAPON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD - France.
La marque Free position battle system a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3022453.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Free position battle system est expirée depuis le 18 avril 2010.
KONAMI CO. LTD. une " joint-stock company " de droit japonais a également déposé les autres marques suivantes : Trinity sight system
KONAMI CO. LTD. une " joint-stock company " de droit japonais - 4-3-1 Toranomon, Minato-ku, TOKYO, JAPON - France
Cabinet PLASSERAUD - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-38
Inscription le 11 février 2008 - renonciation partielle n°468642 - Publication au BOPI 2008-02-11
Inscription le 15 janvier 2007 - transmission totale de propriété n°447341 - Publication au BOPI 2007-01-15
Publication - Publication le 26 mai 2000 au BOPI 2000-21
Télévision et appareils et instruments vidéo, appareils électroniques et vidéo de divertissement conçus pour être utilisés avec récepteur de télévision ou appareil vidéo ; appareils de divertissement électriques et électroniques ; machines de divertissement automatiques et à prépaiement ; circuits imprimés et électroniques pour télévision et machines de jeux vidéo ; ordinateurs, programmes d'ordinateurs ; bandes, disques, cartes, fils et filaments magnétiques ou encodés et pour porter une date enregistrée ; dispositifs informatiques et logiciels de mémoire incluant des cartouches de connections ; cartouches de programmes de mémoires pour appareils électroniques de divertissement conçus pour être utilisés avec des écrans à cristaux liquides. Jeux, jouets, appareils électroniques de divertissement conçus pour être utilisés avec des écrans à cristaux liquides ; jeux conçus pour être utilisés avec des écrans de matrice de point à cristaux.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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